POLITIQUE RELATIVE AUX REMBOURSEMENTS

Tout nos politiques de remboursement sont déterminées par la politique des marchands spécifique et peut exiger des conditions particulières afin qu'un remboursement soit émis. Veuillez vous référer à votre achat pour tous les détails de votre commande ainsi que la politique de remboursement.

Notez par ailleurs que si vous avez fait l’acquisition de logiciels supplémentaires lors de votre inscription au site, il se peut que ceux-ci soient proposés par nos partenaires et qu’ils soient par conséquent soumis à des conditions d’utilisation différentes des nôtres. Il convient alors de vous adresser directement au commerçant concerné pour connaître lesdites conditions.

Conscients que des circonstances exceptionnelles peuvent se produire, nous proposons un remboursement dans les cas suivants:

NON-REMISE DU PRODUIT : dans l’éventualité où nous ne serions pas en mesure d’assurer la livraison de votre commande via courrier standard dans les délais annoncés.

PROBLÈMES DE TÉLÉCHARGEMENT OU D’ACCÈS : dans l’éventualité où vous rencontreriez des difficultés à télécharger un produit ou à accéder à la section de notre site dédiée aux membres ; un remboursement sera proposé si nous ne parvenons pas à résoudre le problème dans un délai acceptable.

DÉFAUTS IRRÉPARABLES OU IMPORTANTES DIFFICULTÉS LIÉES AU PRODUIT : bien que nos logiciels fassent l’objet de plusieurs procédures d’assurance qualité avant leur distribution, des erreurs inattendues peuvent se produire de temps à autre. Si vous êtes confronté à une situation de ce type, nous vous invitons à en informer notre équipe d’assistance technique. Si aucune solution ne permet de remédier à la situation, un de nos opérateurs se chargera d’approuver votre remboursement.

REMARQUE : la dernière catégorie ne couvre pas les difficultés liées à la compatibilité entre plusieurs systèmes d’exploitation. Il est attendu des clients qu’ils s’assurent de la compatibilité de nos produits avant de procéder à toute commande.

Si nous sommes ouverts à la considération d’autres circonstances, notez toutefois que dans le but de préserver l’intégrité de nos offres, toutes les demandes de remboursement effectuées dans le cadre d’une situation non présentée ici seront traitées au cas par cas.

Contact

Notre équipe d’assistance clientèle est disponible à tout moment pour vous apporter les informations et l’aide nécessaire. Pour plus d’informations, contactez-nous par téléphone ou par e-mail. Consultez à cet effet le site onesafesoftware.u-bill.com.

IMPORTANT :

Veuillez accorder un délai de 4 à 6 heures pour recevoir une réponse à une demande envoyée par e-mail.

Si vous souhaitez obtenir une assistance immédiate, appelez-nous auSupport Téléphonique.

Lorsqu’une demande de remboursement est approuvée, un délai maximal de 7 jours ouvrables est nécessaire avant que la transaction n’apparaisse sur votre relevé bancaire.

Avant de soumettre votre demande, veuillez vous assurer qu’elle entre bien dans le cadre de nos conditions d’utilisation.

Dernière mise à jour : 11 mars 2024

onesafesoftware.u-bill.com, le portail libre-service de service à la clientèle desservant Upclick Malta Limited dba UpClick (« Société », « UpClick » ou « Nous ») s'engage à protéger votre vie privée. Cette politique de confidentialité (« Politique de confidentialité ») décrit nos pratiques de traitement des données provenant (i) des visiteurs de notre site disponibles sur: www.upclick.com ou onesafesoftware.u-bill.com ou tout autre site Web lié à la présente politique de confidentialité (« Visiteurs » et « Site Web », respectivement); (ii) Clients de nos Partenaires commerciaux, utilisant nos Services lors de l'achat d'un produit en ligne (tous comme détaillés et définis ci-dessous) (« Clients ») ; et (iii) nos affiliés et marchands (« Partenaires commerciaux »).

Aux fins de cette politique, le(s) « Service(s) » comprennent les services de traitement des paiements et de facturation fournis directement aux Partenaires commerciaux ou aux Clients achetant des produits et services de nos clients commerciaux.

Avis aux résidents de Californie : pour les résidents de Californie, veuillez également consulter notre avis de confidentialité disponible ici : CPRA.

Avis aux résidents du Québec : pour les résidents du Québec, veuillez consulter notre Avis de confidentialité pour les résidents du Québec.

Nous avons inclus ci-dessous des informations sur les données collectées, la façon dont nous traitons et utilisons vos données, mais auparavant, nous aimerions expliquer la base sur laquelle nous procédons:

• Lorsqu'un partenaire commercial s'inscrit pour l'un de nos services, nous traitons les informations personnelles d'un partenaire commercial afin d'exécuter notre contrat avec le partenaire commercial ou de préparer un tel contrat ;
• Lorsqu'un client utilise nos services pour traiter le paiement à nos partenaires commerciaux ou pour acheter le bien et les services que nous offrons, nous traitons les informations personnelles du client afin d'exécuter notre contrat avec le client, la demande (et le consentement) du client pour traiter le paiement ;
• Lorsque les visiteurs accèdent à nos sites Web, nous traitons certaines informations en ligne pour lesquelles nous avons un intérêt légitime à traiter ces données, à des fins de fonctionnalité, de compatibilité, de surveillance anti-fraude ;
• Nous traiterons également vos renseignements personnels si vous nous avez donné votre consentement à le faire.

Collecte d’information

En fonction de votre interaction avec nous (c'est-à-dire si vous êtes un visiteur qui navigue simplement sur notre site Web, ou si vous vous êtes inscrit à nos services et avez ouvert un compte, etc.), nous pouvons collecter un ou deux types d'informations vous concernant, comme suit :

• Informations non personnelles : Le premier type d'informations est une information non identifiable qui peut être mise à disposition ou recueillie lors de votre utilisation des Services. Pour clarifier, nous ne sommes pas conscients de votre identité en raison de ces informations (« Informations non personnelles »). Les informations non personnelles collectées peuvent inclure vos informations d'utilisation agrégées et les informations techniques transmises ou collectées automatiquement telles que (mais sans s'y limiter): la date et l'heure auxquelles vous accédez à notre site Web, vos actions au sein de nos Services (par exemple, inscription, pages vues, etc.), le type de système d'exploitation, le type de navigateur, la préférence linguistique et la géolocalisation approximative (niveau du pays).
• Informations personnelles : Le deuxième type d'informations est une information individuellement identifiable, à savoir une information qui identifie un individu ou peut, avec un effort raisonnable, identifier une personne (« Informations personnelles »). Les informations personnelles comprennent: (i) les informations de contact telles que votre nom, numéro de téléphone, adresse, adresse e-mail, etc., que vous avez fournies volontairement; (ii) votre adresse IP (Internet Protocol) et votre adresse MAC ou autres identifiants en ligne. Notez que, bien que les adresses IP et MAC soient considérées comme des informations personnelles dans de nombreuses juridictions (telles que l'EEE), il existe des juridictions dans lesquelles ces données ne sont pas considérées comme des informations personnelles. Par conséquent, nous traitons ces informations comme des informations personnelles, conformément aux lois applicables; (iii) les informations de paiement telles que le numéro de contribuable individuel, le BIN et les quatre derniers chiffres du numéro de carte de crédit. Toutes les informations de paiement sont traitées par le biais de protocoles sécurisés conformes aux normes de l'industrie et, le cas échéant, conformément aux normes de conformité applicables à l'industrie des cartes de paiement (« PCI »).

Comment nous collectons les informations

Selon la nature de votre interaction avec les Services, nous pouvons collecter des informations comme suit :

• Automatiquement - nous pouvons utiliser des cookies (comme expliqué dans la section ci-dessous) pour collecter automatiquement certaines informations, y compris en accédant à votre stockage local.
• Fournies par vous volontairement - nous collecterons des informations si et quand vous choisissez de nous fournir les informations, par exemple par le biais d'un processus d'inscription, de communications avec nous, d'un processus de paiement, etc.
• Par des tiers - par exemple, nos fournisseurs de services tiers qui traitent vos informations en notre nom, tels que les centres d'assistance, les fournisseurs de crédit, etc.

Vous n'êtes pas tenu par la loi de nous fournir des informations. Vous pouvez toujours éviter de nous fournir certaines informations personnelles; cependant, vous reconnaissez que cela peut nous empêcher de vous fournir certains Services qui reposent sur ces informations.

Dans le cas où nous combinons des informations personnelles avec des informations non personnelles, les informations combinées seront traitées comme des informations personnelles tant qu'elles resteront combinées ou attribuables à une personne individuelle.

Informations que nous collectons auprès des visiteurs de notre site Web

Informations collectées auprès des partenaires commerciaux 

Informations que nous recueillons auprès des clients du service 

Partage de données personnelles

En règle générale, nous ne partageons pas les informations personnelles auprès de tiers ou de l'un de nos partenaires, sauf si cela est nécessaire pour fournir, traiter ou faciliter les services, les surveiller, les protéger ou les exploiter, y compris avec les catégories de tiers suivantes, dans les circonstances respectives :

• Fournisseurs de services tiers - partagez vos informations avec des tiers qui fournissent des services en notre nom (fournisseurs d'API, processus de paiement, suivi, serveurs, fonctionnalité et support du service, marketing, etc.) ces tiers peuvent être situés dans différentes juridictions et inclure fournisseurs de crédits, banques et autres solutions de traitement des paiements ;
• Exigence légale - nous partagerons vos informations, uniquement dans la mesure nécessaire pour se conformer à toute loi, réglementation, procédure légale ou demande gouvernementale (c'est-à-dire, pour se conformer aux injonctions des tribunaux, etc.) ;
• Application des politiques - nous partagerons vos informations, uniquement dans la mesure nécessaire pour appliquer nos politiques, y compris les enquêtes sur les violations potentielles ou pour détecter, empêcher ou prendre des mesures concernant des activités illégales ou d'autres fautes, soupçons de fraude ou de sécurité ;
• Droits de l'entreprise - nous partagerons vos informations, uniquement dans la mesure nécessaire pour établir ou exercer nos droits de défense contre les réclamations légales ;
• Droits de tiers - nous partagerons vos informations, uniquement dans la mesure nécessaire pour éviter de nuire aux droits, à la propriété ou à la sécurité de nous, de nos utilisateurs, de vous-même ou de tiers ou dans le but de collaborer avec les organismes d'application de la loi ou dans les cas où nous le jugeons nécessaire pour faire respecter la propriété intellectuelle ou d'autres droits légaux ;
• Sociétés affiliées - certaines informations marketing, telles que l'adresse postale, peuvent être accessibles à nos sociétés affiliées, qui opèrent dans le même groupe de sociétés que le nôtre ;
• Partenaires commerciaux - lorsque nous fournissons les services à un partenaire commercial par l'intermédiaire duquel vous rencontrez nos services, nous traiterons les informations en son nom et partagerons certaines informations de facturation, de commande et de facturation avec ce partenaire commercial ;
• Transaction d'entreprise - Nous pouvons partager des renseignements personnels dans le cas d'une transaction d'entreprise (par exemple, la vente d'une partie substantielle de nos activités, une fusion, une consolidation ou la vente d'actifs). Dans le cas de ce qui précède, nos sociétés affiliées ou sociétés acquérantes assumeront les droits et obligations décrits dans la présente Politique de confidentialité.

Nous pouvons stocker des informations non personnelles et personnelles sur nos serveurs ou nos serveurs Cloud, utiliser ou partager des informations non personnelles dans l'une des circonstances ci-dessus, ainsi que dans le but de fournir et d'améliorer notre service tel que détaillé ci-dessus. En outre, nous nous réservons le droit d'utiliser, de divulguer ou de transférer (à des fins commerciales ou autres) des données agrégées et traitées à des tiers, y compris, entre autres, à des fins diverses, y compris l'utilisation commerciale. Ces informations peuvent être collectées, traitées et analysées par nous et transférées de manière combinée, collective et agrégée (c'est-à-dire que vos informations sont immédiatement agrégées avec d'autres utilisateurs) à des tiers.

Conservation de données

Nous conservons les informations que nous collectons aussi longtemps qu'elles restent nécessaires aux fins énoncées ci-dessus, le tout conformément aux lois applicables, ou jusqu'à ce qu'un individu exprime sa préférence pour supprimer complètement ses informations, conformément à la législation sur la protection des données, à moins que ces informations ne soient requis par la législation locale applicable pour être conservés (par exemple, les informations de facturation à des fins fiscales) opt-out. Nous pouvons, à notre seule discrétion, supprimer ou modifier des informations de nos systèmes, sans préavis, une fois que nous estimons qu'elles ne sont plus nécessaires à ces fins.

Sécurité des informations

Nous prenons grand soin de mettre en œuvre et de maintenir la sécurité du site Web, des services et de vos informations. Nous utilisons la conformité PCI (tous les systèmes sont certifiés PCI Niveau 1, PCI-DSS niveau 1 conforme aux exigences), nous avons mis en place des protections de surveillance organisationnelles techniques, et mis en place un vaste programme d'information et de cyber sécurité, tout en regard aux informations traitées par la société. Pour plus d'informations sur nos mesures de sécurité, consultez le site https://www.upclick.com/security.html.

De plus, dans l'éventualité d'un incident de données dans lequel nous découvrons que vos renseignements personnels pourraient être en péril, nous ferons des efforts raisonnables pour vous aviser, ainsi que l'autorité compétente (si nécessaire, sous réserve des lois applicables).

Droits de l'utilisateur

Les individus ont le droit de savoir quelles informations nous détenons à leur sujet et, dans certains cas, de leur communiquer ces informations, comme nous le faisons dans la présente Politique de confidentialité. Les particuliers peuvent également demander notre confirmation pour savoir si nous traitons ou non leurs renseignements personnels. Sous réserve des restrictions de la loi applicable, les particuliers peuvent également être autorisés à obtenir de nous les renseignements personnels qu'ils nous ont fournis dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et peuvent avoir le droit de transmettre ces renseignements personnels à un autre parti.

Selon votre lieu de résidence, vous pouvez bénéficier de certains droits comme suit :

• Le droit d'accéder à toute information qui nous est fournie ;
• Le droit à la rectification ;
• Le droit d'effacer ;
• Le droit de restreindre le traitement ;
• Le droit de s'opposer au traitement ;
• Le droit à la portabilité des données ;
• Le droit de porter plainte auprès d'une autorité de surveillance ; et
• Le droit de retirer son consentement (dans la mesure applicable).

Nous vous offrons la possibilité d'exercer certains choix et contrôles dans le cadre du traitement de vos renseignements personnels, selon votre relation avec nous. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique sur les droits des utilisateurs disponible sur : https://www.upclick.com/userrights.html.

Si vous souhaitez exercer tout ou partie des droits ci-dessus, veuillez soit utiliser le tableau de bord de votre compte ou contacter notre Responsable de la Protection des Données à : [email protected] et nous fournir suffisamment d'informations sur votre demande et votre commande, afin que nous puissions la valider.

Lorsque nous ne sommes pas en mesure de vous fournir les informations que vous avez demandées, nous nous efforcerons d'en expliquer le raisonnement et de vous informer de vos droits, y compris le droit de porter plainte auprès de l'autorité de surveillance. Nous nous réservons le droit de demander des preuves raisonnables pour vérifier votre identité avant que nous vous fournissions ces informations conformément à la loi applicable. En outre, le processus de localisation et de suppression des données peut prendre jusqu'à un (1) mois (suivant la réception de la preuve de validation requise) conformément à la loi applicable.

La confidentialité des données et les lois connexes dans votre juridiction peuvent vous conférer des droits différents ou supplémentaires relatifs aux données que nous collectons auprès de vous, qui peuvent également s'appliquer.

Cookies et technologies web

Comme toute autre plateforme numérique, lorsque vous accédez au site Web ou que vous l'utilisez, ou que vous interagissez avec nos services, nous utilisons des « cookies » (ou technologies similaires) qui stockent certaines informations sur votre appareil (par exemple, stockées localement) et qui nous permettent de personnaliser le service et le contenu ainsi que d'améliorer votre expérience des services. L'utilisation de cookies est une pratique standard à l'échelle de l'industrie. Un « cookie » est une petite information qu'un site Web attribue et stocke sur votre appareil lorsque vous consultez un site Web. Les cookies sont très utiles et peuvent être utilisés à différentes fins, notamment pour vous permettre de naviguer entre les pages de manière efficace et de rendre l'interaction entre vous et nos services plus rapide et plus facile.

Nous pouvons autoriser des tiers à utiliser des cookies ou d'autres technologies pour collecter des informations sur vos activités en ligne et sur l'utilisation d'applications à travers nos Services, des données qui peuvent inclure des Identifiants en Ligne. Nous vous recommandons donc de consulter attentivement notre politique de cookies :

Pour plus d'informations sur les cookies et vos contrôles via les paramètres de votre navigateur à cet égard, vous pouvez consulter les liens suivants :

• Google Chrome - https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr;
• Mozilla Firefox - https://support.mozilla.org/fr/kb/protection-renforcee-contre-pistage-firefox-ordinateur;
• Opera - https://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/;
• Safari - https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac; and
• Edge - https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy.

La plupart des navigateurs vous permettent d'effacer les cookies du disque dur de votre ordinateur, de bloquer l'acceptation des cookies ou de recevoir un avertissement avant le stockage d'un cookie. Cependant, si vous bloquez ou effacez les cookies, certaines fonctionnalités des Services peuvent ne pas fonctionner correctement et votre expérience en ligne peut être limitée.

Tiers

Occasionnellement, UpClick reçoit des informations de tiers pour les comparer aux informations que vous avez fournies à UpClick à des fins de prévention de la fraude.

Tous les sites Web affichés sur notre site en tant que résultats de recherche Internet ou liés aux pages de résultats de recherche Internet fournies par notre site Web, y compris les sites Web détenus ou exploités par nos clients, ont été développés par des tiers sur lesquels UpClick n'exerce aucun contrôle. UpClick n'est pas responsable des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites Web, y compris l'utilisation de ces informations par les sites Web lorsque vous êtes dirigé vers ces sites Web ou que vous cliquez dessus. Même si ces informations ne vous identifient pas personnellement, nous vous encourageons vivement à vous familiariser avec les pratiques de confidentialité de ces sites Web.

Marketing Direct

Nous pouvons envoyer à nos partenaires commerciaux et clients un e-mail ou d'autres messages à propos de nous ou de nos services. Nous pouvons également envoyer nos mises à jour ou notre newsletter aux personnes qui se sont inscrites à la newsletter ou ont utilisé nos services. Vous pouvez supprimer vos informations personnelles de notre liste de diffusion et cesser de recevoir des communications promotionnelles de notre part en suivant le lien de désabonnement situé au bas de chaque communication ou en nous envoyant un courriel à : [email protected]

S'il vous plaît noter que dans le cas où vous êtes un partenaire d'affaires, même si vous vous désabonnez, nous nous réservons le droit de vous envoyer des communications liées au service, y compris les annonces de service et les messages administratifs, vous avez la possibilité de refuser de les recevoir. Si vous souhaitez supprimer votre compte, veuillez nous contacter à : [email protected]. Notez que, même si nous supprimons votre compte, nous ne supprimerons pas certaines informations requises par la loi en vigueur ou autrement, requises aux fins légitimes de notre entreprise. Par exemple, nous ne supprimerons aucune facture qui vous sera envoyée car nous en avons besoin pour gérer nos états financiers.

Enfants

Nos services ne sont pas directs ou destinés aux enfants, comme suit: (i) Résidents américains de moins de 13 ans; ii) les résidents de l'UE âgés de moins de 16 ans; ou (iii) les enfants sont définis autrement en vertu de la loi applicable. Nous ne solliciterons, ne collecterons et ne conserverons pas sciemment des informations personnelles directement auprès des enfants. Si vous avez moins de 18 ans, assurez-vous de lire les termes de cette politique de confidentialité avec vos parents ou tuteurs légaux. Si nous obtenons plus tard la connaissance réelle qu'un utilisateur est considéré comme un enfant en vertu de la loi applicable, nous prendrons des mesures pour supprimer immédiatement ses renseignements personnels. Nous demandons que ces personnes ne fournissent pas de renseignements personnels par le biais des services. Si vous découvrez ou avez des raisons de croire qu'un enfant a partagé des informations avec nous, veuillez nous contacter à : [email protected]

Changements de politique

Nous nous réservons le droit de modifier ou de réviser périodiquement cette politique de confidentialité à notre seule discrétion; De tels changements entreront en vigueur dès l'affichage de la Politique de confidentialité révisée. La dernière date de révision sera reflétée dans le titre « Dernière modification ». Votre utilisation continue de nos Services après les modifications constitue votre reconnaissance et votre consentement de ces modifications à la Politique de confidentialité et votre consentement à être lié par les termes de ces modifications. En cas de changement important, nous ferons tout notre possible pour afficher la notification applicable sur notre site Web ou, le cas échéant, vous en informerons par e-mail ou via votre compte.

La divulgation de ne pas suivre

Le service ne répond pas aux signaux Do Not Track. Pour plus d'informations sur les signaux Do Not Track, s'il vous plaît voir : https://www.allaboutdnt.com/.

Transfert de données en dehors de l'EEE

En tant que visiteur ou partenaire commercial, nous pouvons stocker ou traiter vos informations personnelles aux états-Unis ou dans d'autres pays. Si vous visitez nos sites Web ou si vous utilisez nos services à l'extérieur des états-Unis, veuillez noter que toute information que vous nous fournissez par le biais de nos sites Web ou services peut être transférée et traitée dans des pays autres que le pays d'où vous avez accédé nos sites Web ou notre service, y compris aux états-Unis, où notre base de données centrale est exploitée. Si vous résidez dans l'Espace économique européen (« EEE »), nous prendrons les mesures appropriées pour garantir que vos données personnelles bénéficient d'un niveau adéquat de protection des données lors de leur transfert hors de l'EEE. Si vous êtes résident d'une juridiction où le transfert de vos données personnelles nécessite votre consentement, alors votre consentement à cette politique de confidentialité inclut votre consentement exprès pour un tel transfert de vos données. Les informations des clients sont stockées localement au Canada.

Engagement

Nous nous engageons à respecter la vie privée et nous participons activement aux initiatives actuelles de l'industrie afin de préserver les droits individuels en matière de protection de la vie privée sur Internet. Protéger votre vie privée en ligne est un domaine en constante évolution, et le site Web UpClick évolue constamment pour répondre à ces demandes.

Si vous avez des commentaires ou des questions concernant notre politique de confidentialité, n'hésitez pas à nous contacter à : [email protected].

Upclick Malta Limited

48/4 Triq Amery, Sliema SLM 1701, Malta

Responsable de la protection des données

Si vous avez des demandes concernant les données collectées en vertu de la présente Politique de confidentialité, y compris, sans limitation, les demandes de suppression, suppression, modification, modification ou transfert des données, veuillez contacter notre responsable de la protection des données à l'adresse suivante : [email protected]

S'il vous plaît inclure votre nom, adresse et adresse e-mail dans toute correspondance afin que nous puissions répondre à votre demande.

OneSafe Software se réserve le droit de suspendre et/ou de supprimer le compte de tout commerçant se rendant coupable d’agissements en infraction aux droits de propriété intellectuelle, conformément aux directives du Digital Millennium Copyright Act (DMCA).
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1. Une description détaillée (indiquant l’emplacement exact) du contenu portant atteinte aux travaux protégés par des droits d’auteur ainsi que l’emplacement du contenu original ;
2. Les coordonnées auxquelles vous pouvez être contacté(e) (adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail, le cas échéant) ;
3. Une déclaration dans laquelle vous attestez sous serment que les informations ci-dessus sont exactes et que vous êtes le propriétaire du ou des droit(s) d’auteur, ou que vous êtes autorisé par le propriétaire à agir en son nom ;
4. Votre signature, au format électronique ou physique.

Pour signaler une infraction aux droits d’auteur, vous devez envoyer par télécopie l’ensemble des informations ci-dessus au numéro suivant :